L'entreprise

Mentions Légales

ALIOS se situe au 33, Quai ARLOING, 69009 LYON. Vous pouvez nous joindre par téléphone au 04.78.79.92.71. L’entreprise est enregistrée au RCS Lyon sous le numéro 480 918 929. Notre TVA intracommunautaire est FR42480918929. Le Directeur de la publication est Olivier BOURGEOIS.

Hébergement

Hébergement du site : OVH – 2, rue Kellermann – 59100 ROUBAIX

Crédit photos: Christel MAUVE  www.lesongedumiroir.com

Introduction aux mentions légales

Le site www.alios-renovation.fr (également disponible sous www.alios-renovation.com) est la propriété de la société ALIOS.
En effet, cette société dispose d’un Capital Social de 8 000 euros. Son siège social se situe au 33, Quai ARLOING, 69009 LYON.

ALIOS est immatriculée au RCS Lyon sous le numéro 480 918 929.
Par conséquent, l’utilisation de ce site implique l’acceptation sans condition des clauses présentes ci-dessous par tous les visiteurs.

Aussi, conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous protégeons vos données personnelles.
En effet, les informations que vous nous fournissez sont uniquement destinées à alios-renovation.fr et à ses partenaires (déclaration CNIL en cours).
Pour finir, vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification sur vos données personnelles, il vous suffit de nous adresser un courrier.

Liens Hypertextes

Le site alios-renovation.fr contient des liens hypertextes vers des sites qui ne sont pas édités par notre société.

En conséquence, ALIOS n’est responsable du contenu des sites accessibles via ces liens.

En effet, la création de liens hypertextes vers alios-renovation.fr nécessite une autorisation préalable de l’éditeur du site.

Les informations, analyses et données publiées sur ce site sont indicatives et non contractuelles. Elles peuvent être modifiées sans préavis.

Par ailleurs, ces éléments ne constituent ni une offre d’achat ou de vente, ni un conseil financier ou un engagement de ALIOS.

Par conséquent, ALIOS ne peut être responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l’utilisation de ces informations.

En effet, nous mettons à jour ces informations régulièrement. Elles proviennent de sources jugées fiables par notre société.

Propriété Intellectuelle

Nous protégeons la structure générale du site, ainsi que les textes, données et éléments graphiques par les lois sur la propriété intellectuelle.

De plus, ces éléments sont protégés par les traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.

Ainsi, tout visiteur qui télécharge ou recueille des informations n’en dispose que pour un usage privé, personnel et non transmissible.

Par conséquent, toute utilisation des informations recueillies doit impérativement mentionner la source.

En effet, sans accord préalable et écrit de ALIOS, toute reproduction, utilisation ou modification du site et de ses éléments peut constituer une contrefaçon.

Par conséquent, une sanction s’appliquera par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales.

Données personnelles mentions légales

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés », chaque internaute dispose de plusieurs droits.

Il a notamment le droit d’opposition (article 26), d’accès (articles 34 à 38) et de rectification (article 36) des données le concernant.

Ainsi, il peut exiger la rectification, la complétion, la clarification, la mise à jour ou l’effacement des informations inexactes, incomplètes, ambiguës ou périmées.

De plus, l’internaute peut demander la suppression de données dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer ces droits, il suffit d’écrire à : ALIOS, 33, Quai Arloing, 69009 LYON.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige concernant le site alios-renovation.fr sera soumis au droit français.

Il relèvera exclusivement des tribunaux compétents de la juridiction de Lyon.

Réalisation du site Web

Site réalisé par WEBCOM DESIGNER ©

Mentions légales